Conditions générales de vente

I. IDENTIFICATION

Luciole & Petit Pois

2 Rue Camille Berruyer

44000 Nantes

Directeur de la publication : Karen Monroux

Téléphone : 06 24 35 09 87 Site web : www.lucioleetpetitpois.com E-mail : info@lucioleetpetitpois.com

N° Siret : 415 147 792 Code APE/NAF : 00022 N° Déclaration de la CNIL : 1611742

Hébergeur : WordPress

II. CONDITIONS GENERALES DE VENTES

OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente ont vocation à définir les règles applicables dans le cadre de la vente de nos produits (« ci-après « le ou les Produits ») sur notre boutique en ligne. Elles règlent ainsi les différentes étapes de la passation de la commande, de la vente et de la livraison de nos produits. De manière plus générale, elles établissent les droits et obligations de chacune des parties.

ACCEPTATION DES CONDITIONS

Commande et acceptation. La passation d’une commande vaut acceptation par le client qui entraîne la formation du contrat et l’acceptation définitive par le client des prix et de la description des produits disponibles à la vente ainsi que de l’ensemble des conditions générales de vente.

Utilisation non commerciale. L’acquisition de ces produits est exclusivement réservée à une utilisation personnelle et non en rapport avec l’activité professionnelle du client.

Confirmation de la commande. Après la prise de commande et donc l’acceptation de ces conditions, une confirmation de réception de commande détaillant les produits commandés parviendra par mail à l’adresse indiquée par le client.

Disponibilité des produits. Les produits proposés sur le site sont en principe tous disponibles et immédiatement livrables. En cas d’indisponibilité de l’un des produits, l’acheteur en sera informé dans les plus brefs délais par Luciole & Petit Pois, par e-mail ou téléphone. L’acheteur aura la possibilité de choisir un autre produit proposé sur le site ou d’annuler son achat.

Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles, en France métropolitaine, DOM-TOM, Corse et à l’étranger.

Description des produits. Chaque produit proposé sur le site fait l’objet d’une fiche descriptive qui, outre la photographie, contient : le prix, la couleur, les dimensions ainsi que les caractéristiques particulières s’il y a lieu.

Il est précisé que les photographies accompagnant la fiche descriptive des produits n’ont qu’une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur transcription sur le site et qu’il peut y avoir une différence entre le produit tel qu’affiché à l’écran et le produit reçu, du fait des différentes résolutions et paramétrages.

LIVRAISONS

Adresse de livraison. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande en France ou à l’étranger.

Frais de livraison. Les frais de livraison pour la France et l’International sont automatiquement mentionnés sur votre bon de commande.

Délai de livraison. Les délais de livraison sont de environ 1 semaine en France et 15 jours à l’étranger.

État de la marchandise. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à Luciole & Petit Pois, dans un délai d’une semaine.

Mode d’expédition. L’expédition sera effectuée :

Pour la France métropolitaine et l’Outre Mer, avec le service Lettre Max, Colissimo ou Petit Paquet Prioritaire International de la Poste. Votre commande sera préparée dans un délai indicatif de 24 à 72 heures. Dès qu’elle est postée nous vous adressons un email de confirmation indiquant les références nécessaires au suivi sur le site de la Poste. En cas d’absence de votre domicile vous pouvez retirer votre colis à votre bureau de poste. Le délai total maximum est d’environ 1 semaine.
Pour l’international,  avec le service Colissimo International ou Petit Paquet Prioritaire International de la Poste. Les délais de réception dépendent alors du pays concerné.

FRAIS DE PORT

Les frais de port dépendent du pays dans lequel la commande est envoyée. Les frais de port son facturés en sus du prix des produits sélectionnés.

Pour tout envoi en France Métropolitaine, les frais de port sont offerts à partir de 30 € de commande.

DROIT DE RETRACTATION, ECHANGES ET REMBOURSEMENTS

Retour d’articles échangés ou remboursés. Si un article ne vous convient pas, vous pouvez l’échanger ou demander le remboursement dans un délai de 15 jours après réception de votre commande (hors promotions et soldes).

Il suffit pour cela de nous retourner l’article en parfait état, dans son emballage d’origine, à l’adresse suivante :

Luciole & Petit Pois

2 Rue Camille Berruyer

44000 Nantes

Frais de retour. Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement s’effectue soit par transaction bancaire sur la carte ayant effectué le paiement de la commande, soit par chèque libellé à son nom. En cas d’échange, vous ne payez pas de nouvelle participation forfaitaire aux frais d’envoi.

Condition au retour des produits. Le retour des produits ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine, à savoir ni taché, ni lavé, ni endommagé.

CONFIDENTIALITÉ

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, les informations demandées au client sont indispensables au traitement de sa commande et le client dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant. Ces données ne seront transmises à aucun organisme extérieur.

PRIX

Prix. Tous les prix indiqués dans le site sont en Euros TTC.

Il n’y a pas de montant minimum de commande.

Le prix indiqué sur les fiches individuelles de produit ne comprend pas le transport. Ces frais dépendent de votre commande et sont mentionnés sur votre bon de livraison.

Taxes. Dans le cadre de l’importation directe de produits en provenance de France métropolitaine, pour les pays hors de l’Union Européenne et les DOM TOM, des taxes à l’importation peuvent être demandées au client par le service douanier local, selon le montant du colis. Pour plus d’informations, le client doit se renseigner auprès des services douaniers de la poste de son pays.

PAIEMENTS

Modes de paiement. Nous acceptons les paiements par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard) via Paypal.

Les modes de paiement tels que le virement bancaire et le contre-remboursement ne sont pas acceptés.

Débit. Le montant de la facture sera débité sur votre compte au moment de votre commande.

Si un ou plusieurs produits n’ont pas pu vous être livré(s), le montant correspondant vous sera crédité à nouveau dans les 24 heures.

Validation de commande. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire auront donné leur accord, qui sera soumis à notre accord.

En cas de refus des dits centres, la commande sera annulée et le client prévenu par courrier électronique, afin qu’un autre mode de paiement puisse lui être proposé. Luciole & Petit Pois se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

SECURITE DE PAIEMENT

Pour la sécurité des paiements, nous utilisons le système 100% sécurisé de paiement Paypal.

Avec ce système, votre numéro de carte est protégé et crypté.

Vous n’avez pas obligation de  créer un compte Paypal, vous remplissez  le formulaire Paypal puis réglez à l’aide de votre carte bancaire.

RESPONSABILITE

Luciole & Petit Pois ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.